Social
Le 24/05/2018
A la une
"Le télétravail : oui, mais pas trop!"
Quelle opinion du télétravail ont ceux qui le pratiquent ? Une enquête réalisée par l'Observatoire du télétravail (Obergo) donne la parole aux salariés, afin de mettre en lumière les avantages et inconvénients réels de ce mode d'organisation. Elle montre que les impacts négatifs apparaissent surtout pour les durées de télétravail supérieures à deux jours par semaine.
Le 23/05/2018
A la une
La lettre recommandée électronique simplifiée et sécurisée au 1er janvier 2019 : son utilisation en droit du travail
Les conditions d'application visant à garantir l'équivalence de l'envoi d'une lettre recommandée électronique avec une lettre recommandée papier pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat seront simplifiées à compter du 1er janvier 2019. Ils apporteront des garanties supplémentaires à l'expéditeur.
Le 23/05/2018
A la une (brève)
Le forfait social serait réduit en matière d'épargne retraite d'entreprise et d'actionnariat salarié
Le 22/05/2018
A la une
Accords d'entreprise : un décret entérine la nouvelle procédure de dépôt en ligne
Les accords d'entreprise, d'établissement, de groupe et interentreprises doivent désormais être déposés en ligne sur TéléAccords, la nouvelle plateforme de téléprocédure du ministère du travail. Un décret du 15 mai détaille les modalités de ce dépôt électronique.
Le 18/05/2018
A la une
L’indemnité de rupture conventionnelle collective est soumise au forfait social
L'exposé des motifs de la loi de finances pour 2018 précisait que le régime social et fiscal de l'indemnité de rupture conventionnelle serait aligné sur celui des indemnités versées dans le cadre d'un PSE. L'Urssaf vient pourtant de préciser sur son site Internet que la part des indemnités de rupture conventionnelle exonérée de cotisations mais soumise à CSG et CRDS est soumise au forfait social.
Le 15/05/2018
A la une
Ce qui va changer dans la présentation du bulletin de paie
Avec la suppression des cotisations salariales chômage et maladie, l'entrée en vigueur prochaine du prélèvement de l'impôt sur le revenu à la source et de la fusion des régimes Agirc Arrco, la présentation du bulletin de paie, déjà récemment modifiée, évolue. Présentation de ce qui change immédiatement, puis au 1er octobre 2018 et au 1er janvier 2019.
Le 14/05/2018
Synthèses
[Infographie] Contrats précaires : ce qui change avec les ordonnances Travail
Création du CDI de chantier ou d'opération, adaptation des conditions de recours au CDD et à l'intérim... Afin de fluidifier le marché du travail, l'ordonnance n°2017-1387 permet de nouvelles souplesses lors de la conclusion des contrats de travail. Retour synthétique sur ces nouveautés.
Le 04/05/2018
A la une
[Infographie] Quelles sont les obligations de l'employeur en matière de télétravail ?
Le télétravail n'est désormais plus traité au cas par cas. Les ordonnances Travail permettent aux entreprises d’adopter un cadre juridique plus formalisé pour l'ensemble du personnel, en définissant les conditions de passage en télétravail. Synthèse des points de vigilance concernant ce mode d'organisation du travail.